Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site framistik.com est conçu, réalisé et édité par :

• Nom : Frédéric Fillon
• Statut : personne physique agissant à titre personnel

Directeur de la publication : Frédéric Fillon.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : DBL France
• Siège social : 38 B Boulevard Victor Hugo – 06000 NICE – France
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• RCS : 379 351 026 R.C.S. Nice
• SIRET : 379 351 026 00016
• Code APE : 6209Z – Autres activités informatiques
• N° TVA intracommunautaire : FR 08 379 351 026
• Enseigne : AZUR
• Immatriculée le : 20/09/1990

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Crédits

Conception et développement : Frédéric Fillon.
Icônes : Bootstrap Icons (licence MIT).